ANNEXE IV

Documentation technique visée à l'article 11, paragraphe 1

La documentation technique visée à l’article 11, paragraphe 1, contient au moins les informations ci-après, selon le système d’IA concerné:

1.

une description générale du système d’IA, y compris:

a)

la destination, le nom du fournisseur et la version du système, faisant apparaître sa relation aux versions précédentes;

b)

la manière dont le système d’IA interagit ou peut être utilisé pour interagir avec du matériel informatique ou des logiciels, y compris avec d’autres systèmes d’IA, qui ne font pas partie du système d’IA lui-même, le cas échéant;

c)

les versions des logiciels ou des micrologiciels pertinents et toute exigence relative aux mises à jour de la version;

d)

la description de toutes les formes sous lesquelles le système d’IA est mis sur le marché ou mis en service, telles que les packs logiciels intégrés dans du matériel informatique, les téléchargements ou les API;

e)

la description du matériel informatique sur lequel le système d’IA est destiné à être exécuté;

f)

lorsque le système d’IA est un composant de produits, des photographies ou des illustrations montrant les caractéristiques externes, le marquage et la disposition interne de ces produits;

g)

une description de base de l’interface utilisateur fournie au déployeur;

h)

une notice d’utilisation à l’intention du déployeur et une description de base de l’interface utilisateur fournie au déployeur, le cas échéant;

2.

une description détaillée des éléments du système d’IA et de son processus de développement, y compris:

a)

les méthodes et étapes suivies pour le développement du système d’IA, y compris, le cas échéant, le recours à des systèmes ou outils pré-entraînés fournis par des tiers et la manière dont ceux-ci ont été utilisés, intégrés ou modifiés par le fournisseur;

b)

les spécifications de conception du système, à savoir la logique générale du système d’IA et des algorithmes; les principaux choix de conception, y compris le raisonnement et les hypothèses retenues, y compris en ce qui concerne les personnes ou les groupes de personnes à l’égard desquels le système est destiné à être utilisé; les principaux choix de classification; ce que le système est conçu pour optimiser, ainsi que la pertinence des différents paramètres; la description des sorties attendues du système et de leur qualité; les décisions relatives aux compromis éventuels en ce qui concerne les solutions techniques adoptées pour se conformer aux exigences énoncées au chapitre III, section 2;

c)

la description de l’architecture du système expliquant la manière dont les composants logiciels s’utilisent et s’alimentent les uns les autres ou s’intègrent dans le traitement global; les ressources informatiques utilisées pour développer, entraîner, mettre à l’essai et valider le système d’IA;

d)

le cas échéant, les exigences relatives aux données en ce qui concerne les fiches décrivant les méthodes et techniques d’entraînement et les jeux de données d’entraînement utilisés, y compris une description générale de ces jeux de données et des informations sur leur provenance, leur portée et leurs principales caractéristiques; la manière dont les données ont été obtenues et sélectionnées; les procédures d’étiquetage (par exemple pour l’apprentissage supervisé), les méthodes de nettoyage des données (par exemple la détection des valeurs aberrantes);

e)

l’évaluation des mesures de contrôle humain nécessaires conformément à l’article 14, y compris une évaluation des mesures techniques nécessaires pour faciliter l’interprétation par les déployeurs des sorties des systèmes d’IA, conformément à l’article 13, paragraphe 3, point d);

f)

le cas échéant, une description détaillée des modifications prédéterminées du système d’IA et de ses performances, ainsi que toutes les informations pertinentes relatives aux solutions techniques adoptées pour garantir que continue d’être assurée la conformité du système d’IA aux les exigences pertinentes énoncées au chapitre III, section 2;

g)

les procédures de validation et d’essai utilisées, y compris les informations sur les données de validation et d’essai utilisées et leurs principales caractéristiques; les indicateurs utilisés pour mesurer l’exactitude, la robustesse et le respect des autres exigences pertinentes énoncées au chapitre III, section 2, ainsi que les éventuelles incidences discriminatoires; les journaux de test et tous les rapports de test datés et signés par les personnes responsables, y compris en ce qui concerne les modifications prédéterminées visées au point f);

h)

les mesures de cybersécurité qui ont été prises;

3.

des informations détaillées sur la surveillance, le fonctionnement et le contrôle du système d’IA, en particulier en ce qui concerne: les capacités et les limites du système sur le plan de sa performance, y compris le degré d’exactitude pour des personnes ou des groupes de personnes spécifiques à l’égard desquels le système est destiné à être utilisé et le niveau global d’exactitude prévu par rapport à sa destination; les résultats non intentionnels et sources de risques prévisibles pour la santé et la sécurité, les droits fondamentaux et en termes de discrimination compte tenu de la destination du système d’IA; les mesures de contrôle humain nécessaires conformément à l’article 14, y compris les mesures techniques mises en place pour faciliter l’interprétation par les déployeurs des sorties des systèmes d’IA; les spécifications concernant les données d’entrée, le cas échéant;

4.

une description de l’adéquation des indicateurs de performance à ce système d’IA spécifique;

5.

une description détaillée du système de gestion des risques conformément à l’article 9;

6.

une description des modifications pertinentes apportées par le fournisseur au système tout au long de son cycle de vie;

7.

une liste des normes harmonisées appliquées, en totalité ou en partie, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne; lorsqu’aucune norme harmonisée de ce type n’a été appliquée, une description détaillée des solutions adoptées pour satisfaire aux exigences énoncées au chapitre III, section 2, y compris une liste des autres normes pertinentes et spécifications techniques appliquées;

8.

une copie de la déclaration UE de conformité visée à l’article 47;

9.

une description détaillée du système en place pour évaluer les performances du système d’IA après la commercialisation conformément à l’article 72, y compris le plan de surveillance après commercialisation visé à l’article 72, paragraphe 3.

Maîtrise de l’IA

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