1. Les systèmes d’IA à haut risque permettent, techniquement, l’enregistrement automatique des événements (journaux) tout au long de la durée de vie du système.
2. Afin de garantir un degré de traçabilité du fonctionnement d’un système d’IA qui soit adapté à la destination du système, les fonctionnalités de journalisation permettent l’enregistrement des événements pertinents pour:
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a) |
repérer les situations susceptibles d’avoir pour effet que le système d’IA à haut risque présente un risque au sens de l’article 79, paragraphe 1, ou d’entraîner une modification substantielle; |
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b) |
faciliter la surveillance après commercialisation visée à l’article 72; et |
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c) |
surveiller le fonctionnement du système d’IA à haut risque comme prévu à l’article 26, paragraphe 5. |
3. Pour les systèmes d’IA à haut risque visés à l’annexe III, point 1 a), les fonctionnalités de journalisation fournissent, au minimum:
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a) |
l’enregistrement de la période de chaque utilisation du système (date et heure de début et de fin pour chaque utilisation); |
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b) |
la base de données de référence utilisée par le système pour vérifier les données d’entrée; |
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c) |
les données d’entrée pour lesquelles la recherche a abouti à une correspondance; |
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d) |
l’identification des personnes physiques participant à la vérification des résultats, visées à l’article 14, paragraphe 5. |